Serge Brault

Diplômé en droit de l’Université de Montréal, Me Brault a poursuivi des études supérieures, en droit, à l’Université de la Sorbonne, et en développement, à l’École Pratique des Hautes Études, à Paris. Il a enseigné le droit civil et le droit du travail aux Universités de Montréal (U. de Mtl) et du Québec à Montréal (UQAM).

Avocat depuis 1971, Me Brault compte plus de 40 ans d’expérience en relations du travail. Il a présidé de 2002 à 2004 la Conférence des arbitres du Québec, l’association professionnelle qui regroupe la majorité des arbitres du travail du Québec. Il appartient aussi au National Academy of Arbitrators (USA) dont il est membre du conseil d’administration de la Division 7 qui regroupe les arbitres du Canada. Me Brault est accrédité comme arbitre et comme médiateur par l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ). Il figure également à la liste des médiateurs et arbitres dressée par le ministère de la Culture en vertu de la Loi sur le statut professionnel des artistes de la scène, du disque et du cinéma (L.R.Q. ch. S-32.1).

Après dix ans en pratique privée à Montréal comme procureur et négociateur, il a été de 1984 à 1993 vice-président du Conseil canadien des relations du travail, tribunal fédéral chargé de l’administration du Code canadien du travail. Depuis 1994, il se consacre à l’arbitrage et à la médiation, aussi bien dans les secteurs public que privé. De 1998 à 2008, Me Brault a également été arbitre en vertu de la Loi québécoise sur le Régime de retraite des employés du gouvernement et des organismes publics [RREGOP] du Québec .

En 1996, il a été membre du Groupe de travail fédéral responsable de la Réflexion collective sur le milieu de travail en évolution dont le rapport a été publié l’année suivante. En 1997 et 1998, Me Brault a agi comme conseiller et porte-parole gouvernemental au sein de la Délégation canadienne dans le cadre des conférences de l’Organisation internationale du travail (O.I.T. – O.N.U.) tenues à Genève en vue de la négociation d’une convention internationale sur le Travail en sous-traitance.

En 2000-2001, Me Brault a été désigné par la ministre fédérale du Travail enquêteur spécial dans le cadre du conflit majeur qui a paralysé le Port de Montréal. En octobre 2002, Me Brault a été désigné par le premier ministre du Québec médiateur spécial dans le conflit opposant le gouvernement et les substituts du Procureur général de la province. En janvier 2004, à l’invitation du gouvernement du Québec, Me Brault a agi comme mandataire gouvernemental à la suite de l’annonce de la fermeture de l’usine Arvida de l’Alcan à Ville de Saguenay. À l’été 2007, Me Brault a agi comme expert à l’invitation du Bureau international du travail (B.I.T. – O.N.U.) et du gouvernement du Maroc à l’occasion d’un séminaire tenu à Rabat sur l’implantation de l’arbitrage au Maroc. Au printemps 2008, Me Brault faisait partie du groupe responsable d’un échange entre prud’hommes français et arbitres québécois. Tout récemment Me Brault et son associée Me Johanne Despatis faisaient à l’invitation de l’ACDI et du ministère canadien du Travail une présentation sur l’arbitrage au Canada à une délégation du ministère chinois des Ressources humaines et de la Sécurité sociale.

Me Brault a été membre puis président du conseil d’administration du Collège Edouard-Montpetit et administrateur de la Caisse Populaire de Longueuil pendant plusieurs années. Me Brault a été président fondateur de la Fondation des amis de AFS Interculture Canada, une organisation sans but lucratif reconnue par l’ONU et vouée aux échanges interculturels d’étudiants et de jeunes travailleurs partout dans le monde. Il est le fier grand-papa de trois petits fils.